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Les derniers articles publiés par le Cabinet Michel Huet & Associés :

 

Le Droit d’Auteur de l’Architecte : tout ce qu’il faut savoir

CREATRICKS (septembre 2024)

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La déontologie des architectes

Le Moniteur (août 2024)

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De Vitruve à Dall-E,
à qui appartient
l’oeuvre architecturale ?

Le Moniteur (mars 2024)

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Éthique et architecture

Les Cahiers de la
recherche architecturale
urbaine et paysagère (février 2024)

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Marchés publics de maîtrise d’oeuvre : la démat’, un tout ou rien ?

Le Moniteur (novembre 2023)

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Panorama du droit d’auteur des architectes

Le Moniteur (mars 2023)

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La stratégie juridique de l’Architecte

Le Moniteur (décembre 2022)

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Pour départager deux lauréats d’un concours, faut-il tordre le Code de la commande publique ?

Achatpublic.info (mars 2022)

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Essai sur la définition juridique de la Profession d’Architecte

Encyclopédie (2021)

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Marchés publics liés à la maîtrise d’ouvrage publique et à la maîtrise d’œuvre privée

Journal du Management (décembre 2020)

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La responsabilité et
les assurances ne doivent pas être
limitées à la maîtrise d’œuvre.

Opérations Immobilières (juin 2019)

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La garantie de performance énergétique saisie par le juriste de terrain

Plan Bâtiment Durable (janvier 2019)

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Promotion immobilière
et métiersmorphose

Management Immobilier (juin 2017)

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Création, Architecture et Patrimoine saisis par la loi

RDI (février 2017)

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Archi Cap ?

Le Moniteur (mai 2016)

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Le devoir de conseil de l’architecte, un puits sans fond ?

Le Moniteur (février 2015)

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Les aspects juridiques des projets immobiliers à l’international

MIPIM (mars 2014)

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« Rapport introductif sur le contexte du financement et des garanties en droit immobilier français » par Michel HUET, président de la Commission de Droit Immobilier de l’Union Internationale des Avocats, Congrès UIA de Miami, 2 Novembre 2011

« Visions d’utopies urbaines saisies par le Droit » par Michel HUET, au Colloque de la ville de Briey, 14 Octobre 2011

« Cuba : nulle part ailleurs ou partout ailleurs ? » de Michel HUET, Juriste international, Juillet 2011, p.20

« Modifications contractuelles et rémunération du maître d’œuvre », avec Amélie Blandin, Contrats Publics- Actualités de la Commande Publique, Juillet-Août 2008, p.61

« Il faut sauver la procédure des marchés de définition simultanés », avec Amélie Blandin, Contrats Publics- Actualités de la Commande Publique, Juillet-Août 2008, p.41

« L’architecture, l’urbain et le Grenelle de l’environnement », Revue de Droit Immobilier, mars 2008, p. 72

« Le maire et le projet d’architecture », Gazette des communes, rubrique urbanisme, 24 septembre 2007, p. 60

« Dinocrate et Damoclès, architecture et architectes au regard de la réforme des autorisations de construire », Revue de Droit Immobilier, mai-juin 2007, p. 217

« Les élus doivent garder la clé de la chaîne des maîtrises », Gazette des communes, 10 septembre 2007, p. 9

« CCAG Prestations intellectuelles, clauses de droit d’auteur, à la recherche d’une vraie solution » avec Anne Marie Bellenger-Beaud, Le Moniteur des travaux publics du 13 juillet 2007 p. 70

« Comment les personnes publiques peuvent-elles maîtriser les œuvres de l’esprit ? » avec Anne-Marie Bellenger-Beaud, Revue Contrats Publics n° 74 – Février 2008 p. 92

« Architecture et urbain saisis par le droit d’auteur en France », RIDA, n°212 p.3, juin/juillet 2007

« Plaidoyer pour les marchés de définition simultanés » avec Amélie BLANDIN, Le moniteur des travaux publics, 20/10/2006 p.106

« Marchés publics, honorer les architectes », Le Moniteur des travaux publics du 05 mai 2006 p. 82

« Création architecturale, urbaine et paysagère et contrats publics », contrat publics n°35 juillet/août 2004

« L’œuvre architecturale confrontée aux contrats globaux », Revue de droit immobilier, janvier-février 2004, p. 43

« Maîtrise d’œuvre, commande publique et aménagement urbain », Editorial Code Pratique de l’Urbanisme, juillet 2003

« La maîtrise d’œuvre en prison », Réflexion sur la mise en œuvre des partenariats public-privé, Le Moniteur des travaux publics du 18 avril 2003, p. 425

« La ville des juristes », in La Ville, l’urbain et l’état des savoirs, Editions La découverte, novembre 2000

« Les habits contractuels de la maîtrise d’œuvre », Le Moniteur des travaux publics du 21 janvier 2000 p. 70

« Maîtrise d’œuvre privée et maîtrise d’ouvrage publique », Interrogation sur les fondements et l’application des décrets du 29 novembre 1993 de la loi « MOP ».Revue de droit immobilier, Octobre-décembre 1994, p. 619

« L’architecture au regard de la loi sur la Maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée », Revue de droit immobilier, Juillet-septembre 1986 p. 327

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