Les derniers articles publiés par le Cabinet Michel Huet & Associés :
Le Droit d’Auteur de l’Architecte : tout ce qu’il faut savoir
CREATRICKS (septembre 2024)
De Vitruve à Dall-E,
à qui appartient
l’oeuvre architecturale ?
Le Moniteur (mars 2024)
Éthique et architecture
Les Cahiers de la
recherche architecturale
urbaine et paysagère (février 2024)
Marchés publics de maîtrise d’oeuvre : la démat’, un tout ou rien ?
Le Moniteur (novembre 2023)
Pour départager deux lauréats d’un concours, faut-il tordre le Code de la commande publique ?
Achatpublic.info (mars 2022)
Essai sur la définition juridique de la Profession d’Architecte
Encyclopédie (2021)
Marchés publics liés à la maîtrise d’ouvrage publique et à la maîtrise d’œuvre privée
Journal du Management (décembre 2020)
La responsabilité et
les assurances ne doivent pas être
limitées à la maîtrise d’œuvre.
Opérations Immobilières (juin 2019)
La garantie de performance énergétique saisie par le juriste de terrain
Plan Bâtiment Durable (janvier 2019)
Le devoir de conseil de l’architecte, un puits sans fond ?
Le Moniteur (février 2015)
« Rapport introductif sur le contexte du financement et des garanties en droit immobilier français » par Michel HUET, président de la Commission de Droit Immobilier de l’Union Internationale des Avocats, Congrès UIA de Miami, 2 Novembre 2011
« Visions d’utopies urbaines saisies par le Droit » par Michel HUET, au Colloque de la ville de Briey, 14 Octobre 2011
« Cuba : nulle part ailleurs ou partout ailleurs ? » de Michel HUET, Juriste international, Juillet 2011, p.20
« Modifications contractuelles et rémunération du maître d’œuvre », avec Amélie Blandin, Contrats Publics- Actualités de la Commande Publique, Juillet-Août 2008, p.61
« Il faut sauver la procédure des marchés de définition simultanés », avec Amélie Blandin, Contrats Publics- Actualités de la Commande Publique, Juillet-Août 2008, p.41
« L’architecture, l’urbain et le Grenelle de l’environnement », Revue de Droit Immobilier, mars 2008, p. 72
« Le maire et le projet d’architecture », Gazette des communes, rubrique urbanisme, 24 septembre 2007, p. 60
« Dinocrate et Damoclès, architecture et architectes au regard de la réforme des autorisations de construire », Revue de Droit Immobilier, mai-juin 2007, p. 217
« Les élus doivent garder la clé de la chaîne des maîtrises », Gazette des communes, 10 septembre 2007, p. 9
« CCAG Prestations intellectuelles, clauses de droit d’auteur, à la recherche d’une vraie solution » avec Anne Marie Bellenger-Beaud, Le Moniteur des travaux publics du 13 juillet 2007 p. 70
« Comment les personnes publiques peuvent-elles maîtriser les œuvres de l’esprit ? » avec Anne-Marie Bellenger-Beaud, Revue Contrats Publics n° 74 – Février 2008 p. 92
« Architecture et urbain saisis par le droit d’auteur en France », RIDA, n°212 p.3, juin/juillet 2007
« Plaidoyer pour les marchés de définition simultanés » avec Amélie BLANDIN, Le moniteur des travaux publics, 20/10/2006 p.106
« Marchés publics, honorer les architectes », Le Moniteur des travaux publics du 05 mai 2006 p. 82
« Création architecturale, urbaine et paysagère et contrats publics », contrat publics n°35 juillet/août 2004
« L’œuvre architecturale confrontée aux contrats globaux », Revue de droit immobilier, janvier-février 2004, p. 43
« Maîtrise d’œuvre, commande publique et aménagement urbain », Editorial Code Pratique de l’Urbanisme, juillet 2003
« La maîtrise d’œuvre en prison », Réflexion sur la mise en œuvre des partenariats public-privé, Le Moniteur des travaux publics du 18 avril 2003, p. 425
« La ville des juristes », in La Ville, l’urbain et l’état des savoirs, Editions La découverte, novembre 2000
« Les habits contractuels de la maîtrise d’œuvre », Le Moniteur des travaux publics du 21 janvier 2000 p. 70
« Maîtrise d’œuvre privée et maîtrise d’ouvrage publique », Interrogation sur les fondements et l’application des décrets du 29 novembre 1993 de la loi « MOP ».Revue de droit immobilier, Octobre-décembre 1994, p. 619
« L’architecture au regard de la loi sur la Maîtrise d’ouvrage publique et ses rapports avec la maîtrise d’œuvre privée », Revue de droit immobilier, Juillet-septembre 1986 p. 327